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Marques déposées par Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T
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ICI LA-BAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICI LA-BAS
Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)

Numéro de dépôt :
1294935
Date de dépôt :
21/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1994
ICI LA-BAS de Agence nationale pour l\'insertion et la promotion des travailleurs d\'outre-mer (A.N.T

Présentation de la marque ICI LA-BAS

Déposée le 21 août 1984 par Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICI LA-BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.) domicilié(e) 3, rue de Brissac, 75004 PARIS. - France.

La marque ICI LA-BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI LA-BAS est expirée depuis le 21 août 1994.

Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T a également déposé les autres marques suivantes : LADOM L'AGENCE DE L'OUTRE-MER POUR LA MOBILITE


Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.) - 3, rue de Brissac, 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Périodique mensuel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.