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ODPC N.0000 ORGANISME ENREGISTRE PAR L AGENCE NATIONALE DU DPC RETROUVEZ TOUTE L OFFRE DU DPC SUR WWW.MONDPC.FR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODPC N.0000 ORGANISME ENREGISTRE PAR L AGENCE NATIONALE DU DPC RETROUVEZ TOUTE L OFFRE DU DPC SUR WWW.MONDPC.FR
Agence Nationale Nationale du DPC, GIP de droit public

Numéro de dépôt :
4385197
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
ODPC N.0000 ORGANISME ENREGISTRE PAR L AGENCE NATIONALE DU DPC RETROUVEZ TOUTE L OFFRE DU DPC SUR WWW.MONDPC.FR de Agence Nationale Nationale du DPC

Présentation de la marque ODPC N.0000 ORGANISME ENREGISTRE PAR L AGENCE NATIONALE DU DPC RETROUVEZ TOUTE L OFFRE DU DPC SUR WWW.MONDPC.FR

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par la société Agence Nationale Nationale du DPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODPC N.0000 ORGANISME ENREGISTRE PAR L AGENCE NATIONALE DU DPC RETROUVEZ TOUTE L OFFRE DU DPC SUR WWW.MONDPC.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la société Agence Nationale Nationale du DPC domicilié(e) 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 016 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Nationale Nationale du DPC, M. Jean-Michel BOUILLET domicilié(e) 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

La marque ODPC N.0000 ORGANISME ENREGISTRE PAR L AGENCE NATIONALE DU DPC RETROUVEZ TOUTE L OFFRE DU DPC SUR WWW.MONDPC.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODPC N.0000 ORGANISME ENREGISTRE PAR L AGENCE NATIONALE DU DPC RETROUVEZ TOUTE L OFFRE DU DPC SUR WWW.MONDPC.FR arrivera à expiration en date du 31 août 2027.


Agence Nationale Nationale du DPC, GIP de droit public - 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 130016496


Agence Nationale Nationale du DPC, M. Jean-Michel BOUILLET - 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Livres ; prospectus ; brochures ; document : "documents imprimés" sur le développement professionnel continu ;

Portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; recueil de données sur les professionnels de santé - recueil de données sur les actions/programmes de dpc ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.