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Marques déposées par Agence nationale du Sport
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#ANSemble
Marque enregistrée - Marque en vigueur

#ANSemble
Agence nationale du Sport

Numéro de dépôt :
4632965
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
#ANSemble de Agence nationale du Sport

Présentation de la marque #ANSemble

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par Agence nationale du Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #ANSemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Agence nationale du Sport domicilié(e) 69/71 rue du chevaleret - 75013 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame mathilde gouget domicilié(e) 69/71 rue du chevaleret - 75019 - paris - France.

La marque #ANSemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #ANSemble arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

Agence nationale du Sport a également déposé les autres marques suivantes : Aisance aquatique , Sport Data Hub


Agence nationale du Sport - 69/71 rue du chevaleret - 75013 - paris - France


Madame mathilde gouget - 69/71 rue du chevaleret - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.