Déposée par voie électronique le 7 août 2018 par Agence Nationale des Fréquences
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPEN BARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-35 du 31 août 2018.
Le déposant est Agence Nationale des Fréquences domicilié(e) 78 avenue du Général de Gaulle - 94704 - Maisons-Alfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Brégant domicilié(e) 78 avenue du Général de Gaulle - 94704 - Maisons-Alfort - France.
La marque OPEN BARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence Nationale des Fréquences - 78 avenue du Général de Gaulle - 94704 - Maisons-Alfort - France
Monsieur Gilles Brégant - 78 avenue du Général de Gaulle - 94704 - Maisons-Alfort - France
Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
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