Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mariage Soleil
Agence Mehara, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3987546
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mariage Soleil de Agence Mehara

Présentation de la marque Mariage Soleil

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par Agence MeharaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mariage Soleil »

Le déposant est Agence MeharaTODO domicilié(e) 32 residence gourdeliane - 97122 - Baie-Mahault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Mehara, Mme. Olivia BIENVENU domicilié(e) 32 residence gourdeliane - 97122 - Baie-Mahault - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25


Agence Mehara, entreprise individuelle - 32 residence gourdeliane - 97122 - Baie-Mahault - France


Agence Mehara, Mme. Olivia BIENVENU - 32 residence gourdeliane - 97122 - Baie-Mahault - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637471 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.