Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE MCC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TITANIUM SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE MCC domicilié(e) 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 351 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE MCC, M. MATHIAS MOREL domicilié(e) 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France.
La marque TITANIUM SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIUM SERVICES est expirée depuis le 17 décembre 2022.
AGENCE MCC a également déposé les autres marques suivantes : TITANE SERVICES
AGENCE MCC, SARL - 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France - SIREN 443351077
AGENCE MCC, M. MATHIAS MOREL - 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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