Déposée par voie électronique le 17 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE MCC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TITANE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE MCC domicilié(e) 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 351 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE MCC domicilié(e) 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France.
La marque TITANE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANE SERVICES est expirée depuis le 17 octobre 2020.
AGENCE MCC a également déposé les autres marques suivantes : TITANIUM SERVICES
AGENCE MCC, SARL - 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France - SIREN 443351077
AGENCE MCC - 2 AVENUE DU LOREAU - 28130 - HANCHES - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.
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