Agence Marne la Vallée Descartes Développement, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4264688
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2026
Présentation de la marque D-Cube Paris
Déposée le 14 avril 2016 par l'association loi 1901 Agence Marne la Vallée Descartes Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « D-Cube Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Agence Marne la Vallée Descartes Développement domicilié(e) 16 RUE Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Marne la Vallée Descartes Développement, M. Eude Gérard domicilié(e) 16 RUE Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.
La marque D-Cube Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence Marne la Vallée Descartes Développement, Association loi 1901 - 16 RUE Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France
Agence Marne la Vallée Descartes Développement, M. Eude Gérard - 16 RUE Albert Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677223 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Mention limitative : ces services n'ayant pas trait au domaine de l'audiovisuel, du cinéma et des spectacles ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; Mention limitative : ces services n'ayant pas trait au domaine de l'audiovisuel, du cinéma et des spectacles.
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