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Marques déposées par Agence Locale de Tourisme
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Automne gourmand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Automne gourmand
Agence Locale de Tourisme, association

Numéro de dépôt :
3845707
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
Automne gourmand de Agence Locale de Tourisme

Présentation de la marque Automne gourmand

Déposée le 11 juillet 2011 par Agence Locale de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Automne gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Agence Locale de Tourisme, association domicilié(e) 1 place de l'abbaye - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Locale de Tourisme domicilié(e) 1 place de l'abbaye - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France.

La marque Automne gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Automne gourmand est expirée depuis le 11 juillet 2021.


Agence Locale de Tourisme, association - 1 place de l'abbaye - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France


Agence Locale de Tourisme - 1 place de l'abbaye - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages.