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Marques déposées par Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin
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ALEC du Pays Messin Agence Locale de l'Energie et du Climat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEC du Pays Messin Agence Locale de l'Energie et du Climat
Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin, association

Numéro de dépôt :
3942172
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
ALEC du Pays Messin Agence Locale de l\'Energie et du Climat de Agence Locale de l\'Energie et du Climat du Pays Messin

Présentation de la marque ALEC du Pays Messin Agence Locale de l'Energie et du Climat

Déposée le 27 août 2012 par Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEC du Pays Messin Agence Locale de l'Energie et du Climat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin, association domicilié(e) Cloître des Récollets, 1 rue des Récollets - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin, Mle henne nicole domicilié(e) Cloître des Récollets, 1 rue des Récollets - 57000 - METZ - France.

La marque ALEC du Pays Messin Agence Locale de l'Energie et du Climat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEC du Pays Messin Agence Locale de l'Energie et du Climat est expirée depuis le 27 août 2022.


Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin, association - Cloître des Récollets, 1 rue des Récollets - 57000 - METZ - France


Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin, Mle henne nicole - Cloître des Récollets, 1 rue des Récollets - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Organisation de conférences, de visites de site et d'ateliers d'échange scientifique et technique liés aux problèmes de changements climatiques et aux solutions de protection de l'environnement.

Information scientifique et technique en matière de changements climatiques et de protection de l'environnement ; bilans thermiques simplifiés de bâtiments à titre informatif.