HEOL ECONOMISONS NOS ENERGIES AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU PAYS DE MORLAIX
Présentation de la marque HEOL ECONOMISONS NOS ENERGIES AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU PAYS DE MORLAIX
Déposée le 4 janvier 2002 par l'association loi 1901 AGENCE LOCALE D'ENERGIE DU PAYS DE MORLAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEOL ECONOMISONS NOS ENERGIES AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU PAYS DE MORLAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEOL ECONOMISONS NOS ENERGIES AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU PAYS DE MORLAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEOL ECONOMISONS NOS ENERGIES AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE DU PAYS DE MORLAIX est expirée depuis le 4 janvier 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06