Déposée le 8 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE LILA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUIT LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE LILA domicilié(e) 2 CHEMIN DU CHANPE - 57130 - VAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 704 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE LILA domicilié(e) 2 CHEMIN DU CHANPE - 57130 - VAUX - France.
La marque PRODUIT LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT LOCAL est expirée depuis le 8 mars 2022.
AGENCE LILA, SARL - 2 CHEMIN DU CHANPE - 57130 - VAUX - France - SIREN 439704412
AGENCE LILA - 2 CHEMIN DU CHANPE - 57130 - VAUX - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; serviettes hygiéniques, tisanes.
Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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