Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SCOOTER
AGENCE IMPACT AUTO MOTO SARL

Numéro de dépôt :
3100541
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011

Présentation de la marque TOP SCOOTER

Déposée le 16 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE IMPACT AUTO MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE IMPACT AUTO MOTO domicilié(e) 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 92136 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE IMPACT AUTO MOTO SARL - France.

La marque TOP SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SCOOTER est expirée depuis le 16 mai 2011.

AGENCE IMPACT AUTO MOTO a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMOTARD MAGAZINE , TOUS LES VEHICULES INDUSTRIELS MAGAZINE , GENERATION CAMPING CAR , TECHNIQUE PRATIQUE MOTO , SCOOTER MAGAZINE , Dictionnaire DE LA TECHNOLOGIE AUTOMOBILE , TOUS LES 4×4 MAG 4×4 – PICK UP – SUV – VEHICULES DE LOISIR – QUADS , TOUS LES 4X4 MAG , MOTO TECHNOLOGIE , TOUS LES SCOOTERS MAGAZINE


AGENCE IMPACT AUTO MOTO SARL - 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 92136 ISSY LES MOULINEAUX - France


AGENCE IMPACT AUTO MOTO SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Produit de l'imprimerie. Périodiques, journaux, revues. Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.