AGENCE IMPACT AUTO-MOTO, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3231597
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
Présentation de la marque SUPERMOTARD
Déposée le 18 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE IMPACT AUTO-MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPERMOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE IMPACT AUTO-MOTO domicilié(e) ayant son siège : 215, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 714 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque SUPERMOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE IMPACT AUTO-MOTO, société à responsabilité limitée - ayant son siège : 215, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 349714212
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382579 - Publication au BOPI 2003-12-02
Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465381 - Publication au BOPI 2007-12-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Serveurs (ordinateurs). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques. Casques de protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles (optique). Sifflet de signalisation. Sirènes. Porte-voix. Téléphones, téléphones portables. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste. Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'artistes de spectacles. Camps de vacances et de sports. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine sportif, culturel, éducatif, de l'édition ou du divertissement. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine sportif, culturel, éducatif, de l'édition ou du divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de reporters. Services de photographes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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