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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE IMMOBILIERE MOZART
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AGENCE IMMOBILIERE MOZART
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGENCE IMMOBILIERE MOZART
AGENCE IMMOBILIERE MOZART Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97679472
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2017

Présentation de la marque AGENCE IMMOBILIERE MOZART

Déposée le 26 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) AGENCE IMMOBILIERE MOZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE IMMOBILIERE MOZART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE IMMOBILIERE MOZART domicilié(e) 89 avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2341288) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 044 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2341288) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGENCE IMMOBILIERE MOZART est expirée depuis le 26 mai 2017.

AGENCE IMMOBILIERE MOZART a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE IMMOBILIERE MOZART , IMMOBILIERE MOZART


AGENCE IMMOBILIERE MOZART Société Anonyme - 89 avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2341288) - 75016 - France - SIREN 712044890


CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2341288) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341288 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Service d'agence immobilière; gérance d'immeubles. Expertise immobilière