Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE IMMOBILIERE MOZART
AGENCE IMMOBILIERE MOZART, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4059504
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
AGENCE IMMOBILIERE MOZART de AGENCE IMMOBILIERE MOZART

Présentation de la marque AGENCE IMMOBILIERE MOZART

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) AGENCE IMMOBILIERE MOZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGENCE IMMOBILIERE MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE IMMOBILIERE MOZART domicilié(e) 89 av Mozart - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 044 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AGENCE IMMOBILIERE MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE IMMOBILIERE MOZART est expirée depuis le 9 janvier 2024.

AGENCE IMMOBILIERE MOZART a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE IMMOBILIERE MOZART , IMMOBILIERE MOZART


AGENCE IMMOBILIERE MOZART, Société Anonyme - 89 av Mozart - 75016 - PARIS - France - SIREN 712044890


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Services d'aide, de conseil en organisation et direction des affaires ; services d'information et renseignement d'affaires ;

Services d'affaires financières, de gestion financière et de consultation en matière financière ; services d'assurance, de consultation et d'information en matière d'assurance ; services de courtage en assurance et en biens immobiliers ; services de transactions immobilières, de gérance de biens immobiliers et d'agence immobilière ; services de syndic de copropriété, à savoir administration immobilière et de biens.