Marque enregistrée - Marque en non vigueur

marque : Un enfant, un jouet // slogan : Sans vous le Père Noël ne passera pas
Agence Immobilière de Grasse, SARL

Numéro de dépôt :
3931885
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
marque : Un enfant, un jouet // slogan : Sans vous le Père Noël ne passera pas de Agence Immobilière de Grasse

Présentation de la marque marque : Un enfant, un jouet // slogan : Sans vous le Père Noël ne passera pas

Déposée le 4 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Immobilière de Grasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « marque : Un enfant, un jouet // slogan : Sans vous le Père Noël ne passera pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Immobilière de Grasse domicilié(e) 5 Traverse du moulin de brun - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 754 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Immobilière de Grasse, M. BIROLLI Thierry domicilié(e) 5 Traverse du moulin de brun - 06130 - GRASSE - France.

La marque marque : Un enfant, un jouet // slogan : Sans vous le Père Noël ne passera pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marque : Un enfant, un jouet // slogan : Sans vous le Père Noël ne passera pas est expirée depuis le 4 juillet 2022.


Agence Immobilière de Grasse, SARL - 5 Traverse du moulin de brun - 06130 - GRASSE - France - SIREN 438754590


Agence Immobilière de Grasse, M. BIROLLI Thierry - 5 Traverse du moulin de brun - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Recherche de parraineurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Collecte(s) de bienfaisance ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.