SITOT PONDUS SITOT VENDUS
Présentation de la marque SITOT PONDUS SITOT VENDUS
Déposée le 5 août 1983 par la Société Anonyme (SA) Agence Havas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITOT PONDUS SITOT VENDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SITOT PONDUS SITOT VENDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOT PONDUS SITOT VENDUS est expirée depuis le 5 août 1993.
Agence Havas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48552 - Publication au BOPI 1990-10-10
Inscription - Transmission de propriété n°39126 - Publication au BOPI