Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITOT PONDUS SITOT VENDUS
Agence Havas, société anonyme, 136, avenue Charles de Gaulle, 92522 Neuilly-sur-Seine.

Numéro de dépôt :
1242802
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1993

Présentation de la marque SITOT PONDUS SITOT VENDUS

Déposée le 5 août 1983 par la Société Anonyme (SA) Agence Havas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITOT PONDUS SITOT VENDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence Havas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ - France.

La marque SITOT PONDUS SITOT VENDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOT PONDUS SITOT VENDUS est expirée depuis le 5 août 1993.

Agence Havas a également déposé les autres marques suivantes : CAT COMMUNICATION ACTION TELEMATIQUE , TOUT , ESPACE HAVAS , EURAVAS , LE PTIT LIBOURNAIS , PLURIEL , VERT ET BLEU , EFICOM , LE GARD ECONOMIQUE INTERPROFESSIONNEL , H


Agence Havas, société anonyme, 136, avenue Charles de Gaulle, 92522 Neuilly-sur-Seine. - France


Cabinet VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48552 - Publication au BOPI 1990-10-10

Inscription - Transmission de propriété n°39126 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.