Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fromentin fenêtre
agence fromentin fermeture, sarl

Numéro de dépôt :
3972088
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2023
Fromentin fenêtre de agence fromentin fermeture

Présentation de la marque Fromentin fenêtre

Déposée le 3 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) agence fromentin fermeture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fromentin fenêtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) agence fromentin fermeture domicilié(e) 52 avenue de la Ferte Milon - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 942 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fromentin Dany, Agence Fromentin Fermeture domicilié(e) 52 avenue de la Ferté Milon - 02600 - VILLERS COTTERETS - France.

La marque Fromentin fenêtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromentin fenêtre est expirée depuis le 3 janvier 2023.


agence fromentin fermeture, sarl - 52 avenue de la Ferte Milon - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 437942345


M. Fromentin Dany, Agence Fromentin Fermeture - 52 avenue de la Ferté Milon - 02600 - VILLERS COTTERETS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.