Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DITB
AGENCE FRANCE-PRESSE, Organisme autonome crée par la loi no 5732 du 10.01.1957

Numéro de dépôt :
1649593
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2021

Présentation de la marque DITB

Déposée le 12 mars 1991 par la société AGENCE FRANCE-PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DITB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AGENCE FRANCE-PRESSE domicilié(e) 11 Place de la Bourse - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 354 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque DITB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DITB est expirée depuis le 12 mars 2021.

AGENCE FRANCE-PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : AFP Agenda , AFP News Solutions , AFP FORUM , A. F. P. , AFP , FRANCE PRESSE , ARAB BUSINESS NEWS , AFP News , AFP Vidéo , AFP SPORT


AGENCE FRANCE-PRESSE, Organisme autonome crée par la loi no 5732 du 10.01.1957 - 11 Place de la Bourse - 75002 - PARIS - France - SIREN 775658354


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190489 - Publication au BOPI 2001-01-23

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465762 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques;équipement pour le traitement de l'information.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques et télégraphiques.Télescription. Transmission de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.