Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANAL AFP
AGENCE FRANCE-PRESSE, Organisme autonome créé par la loi n° 57 32 du 10.01.1957

Numéro de dépôt :
92437461
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012

Présentation de la marque CANAL AFP

Déposée le 14 octobre 1992 par la société AGENCE FRANCE-PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL AFP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société AGENCE FRANCE-PRESSE domicilié(e) 11-13-15 Place de la Bourse,75002 PARIS (dossier no 2228345) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 354 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2228345) - 75009 - France.

La marque CANAL AFP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAL AFP est expirée depuis le 14 octobre 2012.

AGENCE FRANCE-PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : AFP Agenda , AFP News Solutions , DITB , AFP FORUM , A. F. P. , AFP , FRANCE PRESSE , ARAB BUSINESS NEWS , AFP News , AFP Vidéo


AGENCE FRANCE-PRESSE, Organisme autonome créé par la loi n° 57 32 du 10.01.1957 - 11-13-15 Place de la Bourse,75002 PARIS (dossier no 2228345) - 75002 - France - SIREN 775658354


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2228345) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228345 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; équipement pour le traitement de l'information.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques et télégraphiques, télescription.Transmission de messages.Production de films et de vidéo-cassettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.