Déposée le 27 septembre 2013 par la société AGENCE FRANCE PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AFP SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la société AGENCE FRANCE PRESSE domicilié(e) 11-13-15 Place de la Bourse - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 354 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque AFP SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035681.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE FRANCE PRESSE, Organisme autonome - 11-13-15 Place de la Bourse - 75002 - PARIS - France - SIREN 775658354
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Produits de l'imprimerie ; plaquettes (papier) ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; catalogues ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des livres, revues et journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement de télécommunication (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Agences de presse, agences d'informations (nouvelles), transmission de messages assistée par ordinateur, transmission électronique d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur, et de tous autres systèmes de transmission, tels qu'ondes, câbles, satellites, réseau Internet, services de diffusion d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons, par des réseaux de télécommunication y compris par Internet ; services de fourniture d'accès à des bases de données pour la consultation d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de dépêches, messages et télégrammes ; transmission par satellite ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données (textes, photos, vidéos, graphiques) par réseau de télécommunication mondiale ; transmission d'images animées par supports Internet, télévisé, téléphones mobiles et réseaux numériques ; fournitures d'accès à des bases de données.
Activité sportives ; retransmission d'activités sportives, d'évènements sportifs, de résultats sportifs ; édition, divertissements radiophoniques ou par télévision ; reportages photographiques, services de reporters ; services de photographie ; montage de bandes vidéo ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; services de loisirs ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, d'activités sportives et résultats sportifs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films, de vidéocassettes, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; photothèques ; services de jeux d'argent ; services de paris et de jeux liés au sport ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou tout réseau de communications.
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