Agence Française de l'Ingénierie Touristique Conseil Régional des Pays de la loire Conseil Régional du Centre
Numéro de dépôt :
98722394
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2008
Présentation de la marque La Loire à Vélo
Déposée le 20 février 1998 par Agence Française de l'Ingénierie Touristique, Conseil Régional des Pays de la loire, Conseil Régional du Centre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Loire à Vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Les déposants sont Agence Française de l'Ingénierie Touristique, domicilié(e) 2 rue Linois, 75015 Paris - France, Conseil Régional des Pays de la loire, domicilié(e) 1, rue de la Loire, 44000 Nantes - France, Conseil Régional du Centre, domicilié(e) 9, rue Saint-Pierre Lentin, 45000 Orléans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Française de l'Ingénierie Touristique (AFIT) - France.
La marque La Loire à Vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722394.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence Française de l'Ingénierie Touristique - 2 rue Linois, 75015 Paris - France
Conseil Régional des Pays de la loire - 1, rue de la Loire, 44000 Nantes - France
Conseil Régional du Centre - 9, rue Saint-Pierre Lentin, 45000 Orléans - France
Agence Française de l'Ingénierie Touristique (AFIT) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
- panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques - panneaux pour la construction métalliques - panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques - autocollants, Chemises pour documents Crayons Enseignes en papier ou carton Enveloppes (papeterie) Feuilles (papeterie) Papier à lettres Papiers Articles de papeterie Sceaux Stylos Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) - panneaux pour la construction non métalliques - panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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