Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Objectif Développement
AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT, établissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3819542
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
Objectif Développement de AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT

Présentation de la marque Objectif Développement

Déposée le 31 mars 2011 par AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Objectif Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT, établissement public industriel et commercial domicilié(e) 5, rue Roland Barthes - 75598 - PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Objectif Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Objectif Développement est expirée depuis le 31 mars 2021.

AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AFD AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT , F.A.R.O. UPM , DIGITAL AFRICA


AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT, établissement public industriel et commercial - 5, rue Roland Barthes - 75598 - PARIS CEDEX 12 - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits de l'imprimerie ; livres ; photographies.

Services de conseils et d'études pour la conduite des affaires des entreprises ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services financiers, à savoir prêts ; avances, prises de participation, ou toute autre forme de concours financiers, de garanties consenties aux Etats, personnes morales de droit public ou de droit privé, organisations internationales, personnes physiques ; financement de programmes de développement économique ou de redressement financier ; gestion d'opérations financières pour le compte de l'Etat ; services d'emprunts à court, moyen et long termes, services d'émission de bons, de billets, de valeurs mobilières et de toutes créances ; étude et évaluation financière de projets.

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, par l'Internet ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données.

Divertissement ; formation ; enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions de photographies ; activités culturelles.