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Marques déposées par AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT établissement public industriel et commercial
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Avenirs Durables
Marque expirée - Marque en non vigueur

Avenirs Durables
AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT établissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3619167
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
Avenirs Durables de AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT établissement public industriel et commercial

Présentation de la marque Avenirs Durables

Déposée le 22 décembre 2008 par AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT établissement public industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Avenirs Durables »

Le déposant est AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT établissement public industriel et commercial domicilié(e) 5, rue Roland Barthes,75598 PARIS CEDEX 12 - 75598 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avenirs Durables est expirée depuis le 22 décembre 2018.

AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT établissement public industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AFD Avenirs Durables , afd AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT


AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT établissement public industriel et commercial - 5, rue Roland Barthes,75598 PARIS CEDEX 12 - 75598 - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

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