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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC
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POLYSERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYSERRE
AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC société anonyme

Numéro de dépôt :
95574533
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015

Présentation de la marque POLYSERRE

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC domicilié(e) rue Ambroise Croizat,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2292179) - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 559 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2292179) - 75116 - France.

La marque POLYSERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYSERRE est expirée depuis le 7 juin 2015.

AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC a également déposé les autres marques suivantes : SERRE , ECOSERRE


AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC société anonyme - rue Ambroise Croizat,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2292179) - 77183 - France - SIREN 433559739


CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2292179) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 17 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414155 - Publication au BOPI 2005-06-17

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292179 - Publication au BOPI 2005-06-30

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Enveloppes et surenveloppes en papier; étiquettes (non en tissu); étiquettes en matière plastique souple; étiquettes en papier; étiquettes adhésives; étiquettes en matière plastique rétractable; supports en carton ou matière plastique pour objets destinés à être emballés sous film plastique; manchons d'emballage simple corps ou multi-corps en matière plastique souple; manchons d'emballage simple corps ou multi-corps en matière plastique thermorétractable; enveloppes et surenveloppes en matière plastique thermorétractable pour bouteilles, flacons, boîtes ou récipients; enveloppes et surenveloppes en matière plastique souple pour bouteilles, flacons, boîtes, récipients ou piles électriques; pochettes; sacs et sachets en matière plastique thermorétractable