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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES
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LA VERANDA VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VERANDA VERTE
AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES SAS

Numéro de dépôt :
3411369
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
LA VERANDA VERTE de AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES

Présentation de la marque LA VERANDA VERTE

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VERANDA VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES domicilié(e) 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 318 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES domicilié(e) 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERANDA VERTE est expirée depuis le 16 février 2016.


AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES SAS - 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France - SIREN 440318921


AGENCE EUROPEENNE DES ENERGIES RENOUVELABLES - 1 RUE DU BOIS CHALAND,91090 LISSES - 91090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.