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Marques déposées par AGENCE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS COMMERCIALES (S.A.R.L. au CAPITAL de 50.000 Frs
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LE BOUTTE FEU LANGUEDOCIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUTTE FEU LANGUEDOCIEN
AGENCE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS COMMERCIALES (S.A.R.L. au CAPITAL de 50.000 Frs.)

Numéro de dépôt :
1387972
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/1996

Présentation de la marque LE BOUTTE FEU LANGUEDOCIEN

Déposée le 22 décembre 1986 par AGENCE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS COMMERCIALES (S.A.R.L. au CAPITAL de 50.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE BOUTTE FEU LANGUEDOCIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS COMMERCIALES (S.A.R.L. au CAPITAL de 50.000 Frs.), domicilié(e) Avenue de Gascogne, LHERM, 31600 MURET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard TOURRES - France.

La marque LE BOUTTE FEU LANGUEDOCIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUTTE FEU LANGUEDOCIEN est expirée depuis le 22 décembre 1996.


AGENCE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS COMMERCIALES (S.A.R.L. au CAPITAL de 50.000 Frs.) - Avenue de Gascogne, LHERM, 31600 MURET. - France


Bernard TOURRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Allume feu en fonte noire.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.