Déposée le 8 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Estefania
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PATRIMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Estefania domicilié(e) Palais Miramar, 65 Boulevard de la Croisette - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 745 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. VERMANDER Guillaume domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque PATRIMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence Estefania, SARL - Palais Miramar, 65 Boulevard de la Croisette - 06400 - CANNES - France - SIREN 503745077
Cabinet PLASSERAUD, M. VERMANDER Guillaume - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645189 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
