RESIDENCE HOTEL LE FRANCOIS 1ER
Présentation de la marque RESIDENCE HOTEL LE FRANCOIS 1ER
Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) Agence ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESIDENCE HOTEL LE FRANCOIS 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RESIDENCE HOTEL LE FRANCOIS 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE HOTEL LE FRANCOIS 1ER est expirée depuis le 20 juin 1995.
Agence ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10