Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KO 7
Numéro de dépôt :
1369349
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/1996
Présentation de la marque KO 7
Déposée le 2 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KO 7 est expirée depuis le 2 septembre 1996.
AGENCE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06