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Marques déposées par la société Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235
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PATI PATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATI PATA
Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235

Numéro de dépôt :
3274641
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
PATI PATA de Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235

Présentation de la marque PATI PATA

Déposée le 13 février 2004 par la société Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATI PATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235 domicilié(e) Moulin de CLAIRGEREL,56220 PLUHERLIN - 56220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 162 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235 domicilié(e) Moulin de CLAIRGEREL,56220 PLUHERLIN - 56220 - France.

La marque PATI PATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATI PATA est expirée depuis le 13 février 2014.


Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235 - Moulin de CLAIRGEREL,56220 PLUHERLIN - 56220 - France - SIREN 435162235


Agence Diffusion Bretagne RCS VANNES 435 162 235 - Moulin de CLAIRGEREL,56220 PLUHERLIN - 56220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 26 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607572 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Chaussettes – collants.