LES BALCONS DE L'OISANS
Présentation de la marque LES BALCONS DE L'OISANS
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE DES ORGIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BALCONS DE L'OISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BALCONS DE L'OISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BALCONS DE L'OISANS est expirée depuis le 9 novembre 2022.
AGENCE DES ORGIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721532 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17