Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGOA sanctuaire mammifères marins french west indies ANTILLES FRANÇAISES
Agence des Aires Marines Protégées, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4005510
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2023
AGOA sanctuaire mammifères marins french west indies ANTILLES FRANÇAISES de Agence des Aires Marines Protégées

Présentation de la marque AGOA sanctuaire mammifères marins french west indies ANTILLES FRANÇAISES

Déposée le 17 mai 2013 par la société Agence des Aires Marines Protégées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AGOA sanctuaire mammifères marins french west indies ANTILLES FRANÇAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société Agence des Aires Marines Protégées domicilié(e) 16 quai de la douane, BP 42932 - 29229 - BREST cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence des aires marines protégées, M. Nébati Cédric domicilié(e) 16 quai de la douane, BP 42932 - 29229 - BREST cedex 2 - France.

La marque AGOA sanctuaire mammifères marins french west indies ANTILLES FRANÇAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGOA sanctuaire mammifères marins french west indies ANTILLES FRANÇAISES est expirée depuis le 17 mai 2023.

Agence des Aires Marines Protégées a également déposé les autres marques suivantes : Ocean aires marines protégées donneur universel , Foundi du Lagon


Agence des Aires Marines Protégées, Etablissement public administratif - 16 quai de la douane, BP 42932 - 29229 - BREST cedex 2 - France - SIREN 130002736


Agence des aires marines protégées, M. Nébati Cédric - 16 quai de la douane, BP 42932 - 29229 - BREST cedex 2 - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706253 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Inscription le 9 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788428 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.