Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hautes-Alpes Séminaires & Groupes
Agence Départementale de Développement Économique et Touristique des Hautes-Alpes, GIP

Numéro de dépôt :
4177005
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2025
Hautes-Alpes Séminaires & Groupes de Agence Départementale de Développement Économique et Touristique des Hautes-Alpes

Présentation de la marque Hautes-Alpes Séminaires & Groupes

Déposée le 28 avril 2015 par la société Agence Départementale de Développement Économique et Touristique des Hautes-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hautes-Alpes Séminaires & Groupes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société Agence Départementale de Développement Économique et Touristique des Hautes-Alpes domicilié(e) Immeuble Le Lombard, 13 Avenue Maréchal Foch, BP 46 - 05002 - GAP cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 020 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDET05, Mle Léger Claire-Anne domicilié(e) Immeuble Le Lombard, 13 Avenue Maréchal Foch, BP 46 - 05002 - GAP cedex - France.

La marque Hautes-Alpes Séminaires & Groupes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hautes-Alpes Séminaires & Groupes arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

Agence Départementale de Développement Économique et Touristique des Hautes-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : SOLIMMO SOLUTIONS IMMOBILIERES PROFESSIONNELLES , THE RIVERS OF WESTERN FRANCE ANJOU MAYENNE SARTHE NEW PATHS TO FREEDON , Grande Traversée des Hautes-Alpes , Entreprendre vous réussit , PuydeDôme.com , Planète PuydeDôme , RIVIERES DE L' OUEST ANJOU MAYENNE SARTHE NOUVEAUX CHEMINS DE LIBERTE , MY HAUTES-ALPES , business LAND , Rivières de l'Ouest


Agence Départementale de Développement Économique et Touristique des Hautes-Alpes, GIP - Immeuble Le Lombard, 13 Avenue Maréchal Foch, BP 46 - 05002 - GAP cedex - France - SIREN 130020753


ADDET05, Mle Léger Claire-Anne - Immeuble Le Lombard, 13 Avenue Maréchal Foch, BP 46 - 05002 - GAP cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Distribution (livraison de produits) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.