Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARENTE DEVELOPPEMENT AGENCE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT
Agence Départementale de Développement de la Charente Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3395664
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
CHARENTE DEVELOPPEMENT AGENCE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT de Agence Départementale de Développement de la Charente

Présentation de la marque CHARENTE DEVELOPPEMENT AGENCE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT

Déposée le 24 novembre 2005 par l'association loi 1901 Agence Départementale de Développement de la Charente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARENTE DEVELOPPEMENT AGENCE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 Agence Départementale de Développement de la Charente domicilié(e) 7 Rue du Secours,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARENTE DEVELOPPEMENT Monsieur Jacky GUILLIEN domicilié(e) 7 Rue du Secours,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTE DEVELOPPEMENT AGENCE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 24 novembre 2015.

Agence Départementale de Développement de la Charente a également déposé les autres marques suivantes : Hautes-Alpes Séminaires & Groupes , SOLIMMO SOLUTIONS IMMOBILIERES PROFESSIONNELLES , THE RIVERS OF WESTERN FRANCE ANJOU MAYENNE SARTHE NEW PATHS TO FREEDON , Grande Traversée des Hautes-Alpes , Entreprendre vous réussit , PuydeDôme.com , Planète PuydeDôme , RIVIERES DE L' OUEST ANJOU MAYENNE SARTHE NOUVEAUX CHEMINS DE LIBERTE , MY HAUTES-ALPES , business LAND


Agence Départementale de Développement de la Charente Association loi 1901 - 7 Rue du Secours,16000 ANGOULEME - 16000 - France


CHARENTE DEVELOPPEMENT Monsieur Jacky GUILLIEN - 7 Rue du Secours,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Publicité – gestion des affaires commerciales – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Relations publiques.