Agence de Voyages Fer, Route, Air, Mer, par abréviation Voyages Fram, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3779822
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
Présentation de la marque VOUS ÊTES BIEN EN VACANCES
Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Agence de Voyages Fer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VOUS ÊTES BIEN EN VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence de Voyages Fer domicilié(e) 1 Rue Lapeyrouse 31000 Toulouse - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.
La marque VOUS ÊTES BIEN EN VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence de Voyages Fer, Route, Air, Mer, par abréviation Voyages Fram, Société Anonyme - 1 Rue Lapeyrouse 31000 Toulouse - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 353310642
Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux ; services de parcs de stationnement. ;
Services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités sportives et de stages de perfectionnement sportif ces derniers étant développés et proposés exclusivement dans le cadre de séjours touristiques ; services de discothèques ; organisation de spectacles d'animation et de jeux d'animation développés et proposés exclusivement dans le cadre de séjours touristiques ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de brochures, de revues et de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne. ;
Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants.
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