AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3389057
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/10/2025
Présentation de la marque FRAMNET
Déposée le 28 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRAMNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER domicilié(e) 1 rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque FRAMNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme - 1 rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 353310642
Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594420 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux. Elaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de création et d'entretien de sites Web pour des tiers, services d'hébergement de sites informatiques (sites Web).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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