Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAMCollectivités
AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3389052
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/10/2015
FRAMCollectivités de AGENCE DE VOYAGES FER

Présentation de la marque FRAMCollectivités

Déposée le 28 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRAMCollectivités »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER domicilié(e) ayant son siège social 1 rue Lapeyrouse,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMCollectivités est expirée depuis le 28 octobre 2015.

AGENCE DE VOYAGES FER a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGES U DECOUVRONS LE MONDE AVEC FRAM VOYAGES DEMANDEZ-NOUS LA TERRE. , Club FRAM VOYAGES , ULTIMO , FRAMISSIMA NATURE , TW TRAVEL IN THE WORLD , MUST TRAVEL , FRAM , FRAMBUSINESS & GROUPES , FRAMI , FRAM LE PLAISIR EN GRAND


AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM Société Anonyme - ayant son siège social 1 rue Lapeyrouse,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 353310642


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux. Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles, organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation d'activités et de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrés, séminaires ; publication de brochures, de livres et de revues ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs, services de discothèque ; production de films sur bandes vidéos.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.