Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAM PASSION
AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3399587
Date de dépôt :
23/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2025
FRAM PASSION de AGENCE DE VOYAGES FER

Présentation de la marque FRAM PASSION

Déposée le 23 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRAM PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER domicilié(e) 1 rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque FRAM PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAM PASSION arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

AGENCE DE VOYAGES FER a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGES U DECOUVRONS LE MONDE AVEC FRAM VOYAGES DEMANDEZ-NOUS LA TERRE. , Club FRAM VOYAGES , ULTIMO , FRAMISSIMA NATURE , TW TRAVEL IN THE WORLD , MUST TRAVEL , FRAM , FRAMBUSINESS & GROUPES , FRAMI , FRAM LE PLAISIR EN GRAND


AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme - 1 rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 353310642


Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594439 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31

Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Produits de l'imprimerie à savoir brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en carton), autocollants (articles de papeterie).Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles ; location de bateaux.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles, organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacle ; organisation d'activités et de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrés, séminaires ; publication de brochures, de livres et de revues ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs, services de discothèque ; production de films sur bandes vidéos.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.