Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAM AGENCES
AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3255591
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2023
FRAM AGENCES de AGENCE DE VOYAGES FER

Présentation de la marque FRAM AGENCES

Déposée le 6 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAM AGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER domicilié(e) 1, rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque FRAM AGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAM AGENCES est expirée depuis le 6 novembre 2023.

AGENCE DE VOYAGES FER a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGES U DECOUVRONS LE MONDE AVEC FRAM VOYAGES DEMANDEZ-NOUS LA TERRE. , Club FRAM VOYAGES , ULTIMO , FRAMISSIMA NATURE , TW TRAVEL IN THE WORLD , MUST TRAVEL , FRAM , FRAMBUSINESS & GROUPES , FRAMI , FRAM LE PLAISIR EN GRAND


AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme - 1, rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 353310642


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2542487 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Brochures, dépliants publicitaires. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie. Présentoirs. Vêtements. Publicité. Services de transmission d'information, télécommunication, communication par ordinateurs groupés sur réseau télématique mondial (dit Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Transport, organisation de voyages, de croisières et d'excursions au moyen d'un réseau d'agences et de structures d'hébergement dans les pays visités, location d'automobiles, de bateaux, réservation de places de voyage au moyen d'un réseau d'agences, agences de tourisme, visites touristiques, information et réservation en matière de transport au moyen d'un réseau d'agence. Education, divertissement, organisation de spectacles, de concours, réservation de places de spectacles, visites culturelles et de loisirs. Conception et développement de logiciels. Services de réservation de chambres d'hôtel, restauration.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.