FRAM
Présentation de la marque FRAM
Déposée le 14 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAM est expirée depuis le 14 septembre 2021.
AGENCE DE VOYAGES FER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391526 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination n°391527 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 4 mai 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°391684 - Publication au BOPI 2004-05-04
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479003 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02