Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM
AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3253880
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/10/2013
MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM de AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER

Présentation de la marque MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER domicilié(e) ayant son siège social : 1 rue Lapeyrouse,31000 Toulouse. - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France.

La marque MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM est expirée depuis le 28 octobre 2013.

AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER a également déposé les autres marques suivantes : FRAMI , FRAM , FRAM DESIGN , Toutes les Vacances que j'aime! , V comme Vacances ! FRAM , FRAM , LES VACANCES avec un grand V !


AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER, Société Anonyme - ayant son siège social : 1 rue Lapeyrouse,31000 Toulouse. - 31000 - France - SIREN 353310642


Cabinet Morelle & Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Informations en matière de transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages et de séjours touristiques, de croisières ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matières de transport sur réseaux informatiques. Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles, réservation de places de spectacles ; organisation d'activités et de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) : organisation et conduite de conférences, séminaires, congrès ; publication de livres et revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; services de loisirs, services de discothèque. Services de restauration, de cafétérias, de bars ; services de traiteur ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; réservation d'hôtels ; informations en matière de réservation d'hôtels sur réseaux informatiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.