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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER
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FRAM DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAM DESIGN
AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3100496
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011
FRAM DESIGN de AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER

Présentation de la marque FRAM DESIGN

Déposée le 16 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAM DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER domicilié(e) 1 rue Lapeyrouse, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 801 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FRAM DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAM DESIGN est expirée depuis le 16 mai 2011.

AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER a également déposé les autres marques suivantes : MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM , FRAMI , FRAM , Toutes les Vacances que j'aime! , V comme Vacances ! FRAM , FRAM , LES VACANCES avec un grand V !


AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER (société anonyme) - 1 rue Lapeyrouse, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 540801909


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334634 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334633 - Publication au BOPI 2001-11-12

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.