Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATE ET VOUS
Agence de Transformation d'Energie
DESCHAMPS Monique Patricia

Numéro de dépôt :
3330533
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ATE ET VOUS de Agence de Transformation d\'Energie

Présentation de la marque ATE ET VOUS

Déposée le 10 décembre 2004 par Agence de Transformation d'Energie et DESCHAMPS Monique Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATE ET VOUS »

Les déposants sont Agence de Transformation d'Energie - France et DESCHAMPS Monique Patricia domicilié(e) l'arc-en-ciel, le Village,30770 BLANDAS - 30770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHAMPS M. Patricia domicilié(e) “ NISSOLE ”, Route de St Roman de Codières,30440 SUMENE - 30440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42


Agence de Transformation d'Energie - France

DESCHAMPS Monique Patricia - l'arc-en-ciel, le Village,30770 BLANDAS - 30770 - France


DESCHAMPS M. Patricia - “ NISSOLE ”, Route de St Roman de Codières,30440 SUMENE - 30440 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413183 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Conseil en organisation et direction des affaires. Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livre ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.