Agence de Transactions et Commissionnaire en Courtage, sarl
Numéro de dépôt :
3664757
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019
Présentation de la marque Trader Services TS
Déposée le 16 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de Transactions et Commissionnaire en Courtage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trader Services TS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence de Transactions et Commissionnaire en Courtage domicilié(e) B.P 10224 4 rue Condorcet - 76304 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 306 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence de Transactions et Commissionnaire en Courtage domicilié(e) B.P 10224 - 76304 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trader Services TS est expirée depuis le 16 juillet 2019.
Agence de Transactions et Commissionnaire en Courtage, sarl - B.P 10224 4 rue Condorcet - 76304 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 382306488
Agence de Transactions et Commissionnaire en Courtage - B.P 10224 - 76304 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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