Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAC
AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD

Numéro de dépôt :
1088445
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAC

Déposée le 28 février 1979 par AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD domicilié(e) (S.A.), 10 Cour Saint-Emilion, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAC est expirée depuis le 28 février 1989.

AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD a également déposé les autres marques suivantes : WILMER , CAVEAU DU CHAPITRE , LADY CHESTERLEY , CAVEAU DU CHAPITRE , ROYAC , LADY CHESTERLEY , MONROYAL , CENCLERC , MONROYAL , CENCLERC


AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD - (S.A.), 10 Cour Saint-Emilion, 75012 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Vins et spiritueux.