Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONROYAL
AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S. A.)

Numéro de dépôt :
1646624
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2001

Présentation de la marque MONROYAL

Déposée le 26 février 1991 par AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S. A.), domicilié(e) 47, Cour Baudoin, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque MONROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONROYAL est expirée depuis le 26 février 2001.

AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S. A a également déposé les autres marques suivantes : WILMER , CAVEAU DU CHAPITRE , ROYAC , LADY CHESTERLEY , CAVEAU DU CHAPITRE , ROYAC , LADY CHESTERLEY , CENCLERC , MONROYAL , CENCLERC


AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S. A.) - 47, Cour Baudoin, 75012 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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