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Marques déposées par la société AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD
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CAVEAU DU CHAPITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DU CHAPITRE
AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD

Numéro de dépôt :
92445761
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque CAVEAU DU CHAPITRE

Déposée le 11 décembre 1992 par la société AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEAU DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD domicilié(e) 47, Cour Baudoin, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 040 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CAVEAU DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DU CHAPITRE est expirée depuis le 11 décembre 2002.

AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD a également déposé les autres marques suivantes : WILMER , CAVEAU DU CHAPITRE , ROYAC , LADY CHESTERLEY , ROYAC , LADY CHESTERLEY , MONROYAL , CENCLERC , MONROYAL , CENCLERC


AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD - 47, Cour Baudoin, 75012 PARIS - France - SIREN 602040636


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)