Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD
/
CAVEAU DU CHAPITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DU CHAPITRE
AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1220700
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1992

Présentation de la marque CAVEAU DU CHAPITRE

Déposée le 3 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVEAU DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD domicilié(e) 10 bis, Cour Saint-Emilion, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CAVEAU DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DU CHAPITRE est expirée depuis le 3 décembre 1992.

AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD a également déposé les autres marques suivantes : WILMER , ROYAC , LADY CHESTERLEY , CAVEAU DU CHAPITRE , ROYAC , LADY CHESTERLEY , MONROYAL , CENCLERC , MONROYAL , CENCLERC


AGENCE DE REPRESENTATION COMMERCIALE FRANCIS THEBAUD (S.A.) - 10 bis, Cour Saint-Emilion, 75012 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Vins et spiritueux.